Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EARL DES RAMBAUDS
/
DOMAINE DES RAMBAUDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES RAMBAUDS
EARL DES RAMBAUDS

Numéro de dépôt :
4640811
Date de dépôt :
21/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
DOMAINE DES RAMBAUDS de EARL DES RAMBAUDS

Présentation de la marque DOMAINE DES RAMBAUDS

Déposée par voie électronique le 21 avril 2020 par EARL DES RAMBAUDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES RAMBAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est EARL DES RAMBAUDS domicilié(e) les rambaux - 33190 - Fosses et baleyssac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES RAMBAUDS, Monsieur Bernard CAZADE domicilié(e) Les rambaux - 33190 - Fosses et baleyssac - France.

La marque DOMAINE DES RAMBAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RAMBAUDS arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

EARL DES RAMBAUDS a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DES RAMBAUDS


EARL DES RAMBAUDS - les rambaux - 33190 - Fosses et baleyssac - France


EARL DES RAMBAUDS, Monsieur Bernard CAZADE - Les rambaux - 33190 - Fosses et baleyssac - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.